ASSOCIATION DE PECHE ET PISCICULTURE ' LE BROCHET DE LA SEUGNE '

Active Mosnac 1977-05-11
M

Mission

obtenir soit de l'Etat, soit du département, soit de la commune, d'associations syndicales ou de particuliers l'affermage de lots de pêche sur le territoire de la région, concourir à la lutte contre le braconnage et la pollution des rivières, encourager la surveillance et la destruction des animaux nuisibles et le repeuplement des cours d'eau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mosnac (17240)

Associations de Mosnac

Contact

#

Identifiants

RNA
W171001302
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0171001895
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 171S

Observation : dernière date publication enregistrée :1977-05-26

Activité

pêche

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr