LA JOYEUSE PETANQUAISE SAINT HILAIROISE Active Saint-Hilaire-du-Bois Pétanque W171001152 Créée en 1967 pétanque Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire-du-Bois (17500) Identifiants RNAW171001152 HIST.0171001194 Historique Créée le 10/01/1967, dernière déclaration le 24/11/1972 4 évènements 10/01/1967 Création 28/01/1967 Publication au Journal Officiel 24/11/1972 Dernière déclaration 18/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1967-01-28 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.