ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE POMMIERS / MOULONS / EXPIREMONT Active Pommiers-Moulons Chasse Sport W171001054 513049601 Créée en 1969 chasse Contact EMAILpommiers.moulons@orange.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pommiers-Moulons (17130) 17130 EXPIREMONT Identifiants RNAW171001054 SIREN513049601 HIST.0171001337 Historique Créée le 04/02/1969, dernière déclaration le 13/04/2021 5 évènements 04/02/1969 Création 11/07/1969 Enregistrement INSEE 11/07/1969 Dernier évènement INSEE 13/04/2021 Dernière déclaration 13/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.