ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE Dissoute Chamouillac Chasse Sport W171001052 513068353 Créée en 1969 Cette association est dissoute depuis le 2026-01-09. chasse
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Chamouillac (17130) MAIRIE, 17130 CHAMOUILLAC Identifiants RNAW171001052 SIREN513068353 HIST.0171001444 Historique Créée le 29/05/1969, dernière déclaration le 16/03/2026 6 évènements 29/05/1969 Création 03/02/1970 Enregistrement INSEE 03/02/1970 Dernier évènement INSEE 09/01/2026 Dissolution 16/03/2026 Dernière déclaration 07/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/03/2026 / Dissolution 16/03/2026 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.