ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE Active Ozillac Chasse Sport W171001046 513097568 Créée en 1969 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Ozillac (17500) MAIRIE, 17500 OZILLAC Identifiants RNAW171001046 SIREN513097568 HIST.0171001493 Historique Créée le 14/10/1969, dernière déclaration le 05/05/2022 5 évènements 14/10/1969 Création 03/03/1970 Enregistrement INSEE 03/03/1970 Dernier évènement INSEE 05/05/2022 Dernière déclaration 05/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.