ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE Active Mortiers Chasse Solidarité Sport W171001045 513091538 Créée en 1969 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mortiers (17500) MAIRIE, 17500 MORTIERS Identifiants RNAW171001045 SIREN513091538 HIST.0171001340 Historique Créée le 10/02/1969, dernière déclaration le 17/07/2024 5 évènements 10/02/1969 Création 29/07/1969 Enregistrement INSEE 29/07/1969 Dernier évènement INSEE 17/07/2024 Dernière déclaration 30/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Solidarité / Sport Chasse 013005chasse Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.