ASSOCIATION PATRIMOINE ENVIRONNEMENT

Active Mosnac 1992-08-11
M

Mission

Assurer la coordination d'actions, la protection de l'environnement quel qu'il soit, la defense contre toute atteinte au cadre de vie, et toutes nuissances, vues sous l'angle des usagers, elle a pour but de traiter les problemes lies a l'architecture

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mosnac (17240)

Associations de Mosnac

Siège INSEE

MAIRIE, 17240 MOSNAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W171000464
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
522615749
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0171003942
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 171S

Activité

préservation du patrimoine

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr