LE GARDON BUSSACAIS Active Bussac-Forêt Chasse & Pêche Pêche W171000306 Créée en 1995 Pratique de la peche Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bussac-Forêt (17210) Identifiants RNAW171000306 HIST.0171004059 Historique Créée le 03/04/1995, dernière déclaration le 16/02/2015 4 évènements 03/04/1995 Création 26/04/1995 Publication au Journal Officiel 16/02/2015 Dernière déclaration 20/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.