ARC EN CIEL Active Montguyon Éducation Oeuvres scolaires W171000278 Créée en 1992 AIDER L'ECOLE MATERNELLE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montguyon (17270) Identifiants RNAW171000278 HIST.0171003955 Historique Créée le 10/11/1992, dernière déclaration le 28/09/2011 4 évènements 10/11/1992 Création 25/11/1992 Publication au Journal Officiel 28/09/2011 Dernière déclaration 11/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Oeuvres scolaires Éducation 015000éducation formation Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.