ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE Dissoute Arthenac Chasse Sport W171000167 513023556 Créée en 1968 Cette association est dissoute depuis le 2026-06-05. Chasse
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Arthenac (17520) MAIRIE, 17520 ARTHENAC Identifiants RNAW171000167 SIREN513023556 HIST.0171001279 Historique Créée le 23/09/1968, dernière déclaration le 08/07/2026 7 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 23/09/1968 Création 07/05/1969 Enregistrement INSEE 07/05/1969 Dernier évènement INSEE 05/06/2026 Dissolution 08/07/2026 Dernière déclaration 28/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/07/2026 / Dissolution 08/07/2026 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.