ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Active Corignac 1969-02-12
M

Mission

chasse modification de l'article 10 "conseil d'administration" l'association est administrée par un conseil d'administration composé au choix de 6 membres / 9 membres élus pour 3 ans par l'assemblée générale rééligibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Corignac (17130)

Associations de Corignac

Siège INSEE

MAIRIE, 17130 CORIGNAC

Contact

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Identifiants

RNA
W171000028
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513034876
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0171001343
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 171S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr