SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE CHASSENON

Active Chassenon 1973-06-01
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, pour la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, sur les territoires où l'association possède le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chassenon (16150)

Associations de Chassenon

Contact

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Identifiants

RNA
W163001261
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
579
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 163S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr