M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier pour la protection, le repeuplement, l'élèvage, la destruction nuisible, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apport sociétaires soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Charente Limousine
@
Commune & Contact
Commune
Chabanais (16150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W163001041
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
00445
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 163S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr