M
Mission
amener de l'eau à l'usage agricole dans les deux villages de chez chapelaud et la chapelle dont les habitants membres de l'association syndicale précitée, possèdent la totalité des terrains agricoles autour du village comme le révèle le document cadastral joint (section D dite de chez chapelaud)
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Charente Limousine
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Coutant (16350)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W163000954
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 163S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr