SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE GRAND MADIEU

Active Grand-Madieu 1985-12-06
M

Mission

regrouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitaion rationnelle de loa chasse sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grand-Madieu (16450)

Associations de Le Grand-Madieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W163000119
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
28/85
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 163S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr