M
Mission
Regrouper les propriEtaires et habitants des communes, ainsi que les Etrangers, qui seraient admis en vue du dEveloppement du gibier par la protection le repeuplement l'Elevage la destruction des nuisibles la rEpression du braconnage et l'exploitatio
Domaines
- chasse
@
Commune & Contact
Commune
Genouillac (16270)Siège INSEE
31 RUE DE L'UNION, 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W163000117
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843407685
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0163000054
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 163S
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr