M
Mission
acquérir et veiller au bon fonctionnement de la chapelle sise à Luchac, route de Cognac, parcelle cadastrée section A feuille 02 parcelle n° 595. Permettre ainsi la poursuite des activités culturelles réalisées dans cette chapelle résultant du bail emphytéotique conclu le 18 octobre 1921 par la propriétaire de la parcelle, Mme Jeanne Emma de Bouet du Portal déposé le 6 septembre 1922
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Cognac
@
Commune & Contact
Commune
Chassors (16200)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W162005752
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr