ASSOCIATION DU HAMEAU DE PEUYON

Active Saint-Sulpice-de-Cognac 2017-01-06
M

Mission

gestion des biens appartenant en propres au Hameau de Peuyon pour en être propriétaire antérieurement au 1er juillet 1956 par acte ou fait d'il y a plus de trente ans et en ayant jouit pendant la même période d'une manière continue

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice-de-Cognac (16370)

Associations de Saint-Sulpice-de-Cognac

Contact

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Identifiants

RNA
W162002018
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr