COMMISSION DU VIGNOBLE CHARENTES-COGNAC

Activité

Mission

conduire une réflexion commune dans le cadre des programmes de recherche et développement, proposer des orientations générales de la recherche et du développement viticole dans les Charentes et créer les conditions d'une complémentarité d'actions entre les organismes techniques de la région, contribuer à la coordination et la mobilisation des moyens mis en oeuvre dans le cadre de l'expérimentation viti-vinicole de ses programmes, proposer au conseil d'administration de l'Institut Français de la vigne et du vin des programmes d'activités, émettre un avis sur les programmes nationaux mis en oeuvre par l'IFV dans le champ d'action fixé à l'article 3, veiller à la bonne exécution des programmes approuvés par assemblée générale et, assurer le suivi des travaux effectués par les équipes projets intervenant au sein de l'unité expérimentale IFV de Segonzac, représenter l'IFV auprès des autorités régionales

Commune

Segonzac (16130)

Domaine

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W162001818

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0162002859

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 162S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03