SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SEGONZAC

Active Segonzac 1946-08-12
M

Mission

regrouper les proprietaires les detenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune....admis en vue du developpement du gibier par la protection le repeuplement l'elevage la destructioon des nuisibles la repression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Segonzac (16130)

Associations de Segonzac

Contact

#

Identifiants

RNA
W162001480
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162000489
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-09-07

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr