ASSOCIATION DES ANCIENS DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES DE LA REGION DU COGNAC

Active Cognac 2011-05-03
M

Mission

promouvoir et maintenir la solidarité entre les retraités anciens fonctionnaires de la DGI ayant eut en charge la gestion des contributions indirectes (viticulture, recettes locales, services spécialisés) de la région délimitée cognac et de porter éventuellement aide et assistance aux viticulteurs de la dite région pour le respect de leurs obligations et de leurs droits fiscaux

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Cognac
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Commune & Contact

Commune

Cognac (16100)

Associations de Cognac

Contact

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Identifiants

RNA
W162001339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr