OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE CHATEAUBERNARD

Active Châteaubernard 1989-08-03
M

Mission

soutenir, encourager, organiser et/ou coordonner tous efforts et/ou toutes initiatives individuels ou collectifs tendant à développer pour tous et toutes la pratique de l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisirs à caractère sportif dans tous les milieux ; faciliter, dans les mêmes domaines, une coordination de tous efforts multisports et intclubs et le contrôle médico-sportif ; soumettre à l'autorité municipale, soit à la demande de cette dernière, soit de sa propre initiative, toutes propositions utiles pour l'organisation et le développement de l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisirs à caractère sportif et tous projets d'équipement sportif qui lui paraitraient nécessaire ; émettre des propositions ou avis sur la répartition des subventions municipales entre les différentes activités et/ou organismes sportifs, sans procéder lui-même à cette répartition ; émettre des propositions ou avis sur l'utilisation des équipements sportifs municipaux ; prêter son concours à l'organisation des manifestations sportives d'inspiration locale ; organiser toutes fêtes ou manifestations de propagande en faveur d'activités sportives et de plein air ; promouvoir l'information

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteaubernard (16100)

Associations de Châteaubernard

Contact

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Identifiants

RNA
W162001046
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162002180
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Sports, activités de plein air

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr