SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-SIMEUX

Active Saint-Simeux 1934-03-22
M

Mission

regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune ainsi que les hors commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou location ; contribuer, en fonctions de ses moyens, à l'aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Simeux (16120)

Associations de Saint-Simeux

Contact

#

Identifiants

RNA
W162001001
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162000316
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-08-25

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr