SOCIETE DES CHASSEURS DE LA COMMUNE DE MERPINS

Active Merpins 1923-02-22
M

Mission

Grouper les propriétaires et les habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cession ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Merpins (16100)

Associations de Merpins

Contact

#

Identifiants

RNA
W162000882
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162000180
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr