ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DES PROPRIETAIRES DE SAINT VALLIER

Active Saint-Vallier 1997-04-24
M

Mission

Regrouper les proprietaires de la commune en vue du developpement de gibier par la protection le repleuplement l'elevage la destruc tion des nuisibles la represion du braconnage et l'exploitation le repeuplement l'elevage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Vallier (16480)

Associations de Saint-Vallier

Siège INSEE

LE BOURG, 16480 SAINT-VALLIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W162000672
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807632211
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0162002817
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr