AMICALE DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE BROSSAC

Active Brossac 1937-03-15
M

Mission

Repeuplement et protection du gibier par creation de reserve de chasse regrouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue du developpement du gibier par la protection le repeuplement l'elev

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brossac (16480)

Associations de Brossac

Siège INSEE

MAIRIE, 16480 BROSSAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W162000575
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791005002
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0162000376
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr