ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARS (ACCA D'ARS)

Active Ars 1979-01-08
M

Mission

assurer une bonne organisation de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-syllvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membre, la régulation des animaux nuisibles, lerespect du plan de chasse et des plans de gestioon ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ars (16130)

Associations de Ars

Contact

#

Identifiants

RNA
W162000265
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162001581
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr