ASSOCIATION DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE CHATEAUBERNARD

Active Châteaubernard 1913-03-31
M

Mission

regrouper les propriétaires les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admins en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement l'élevage la destruction des nuisibles la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse soit par des apports sociétaires soit par des cessions ou location l'association a en outre pour objet de contribuer en fonction de ses moyens à l'aménagement du territoire afin

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteaubernard (16100)

Associations de Châteaubernard

Contact

#

Identifiants

RNA
W162000196
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162000094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr