ORGANISME DE GESTION ECOLE CATHOLIQUE DU SACRE COEUR DE SEGONZAC

Active Segonzac 1951-10-04
M

Mission

dans le respect du français, d'une part, du statut catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements, fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Cognac
@

Commune & Contact

Commune

Segonzac (16130)

Associations de Segonzac

Siège INSEE

RUE PIERRE VIALA, 16130 SEGONZAC

Contact

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Identifiants

RNA
W162000099
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781253448
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0162000730
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 162S

Observation : PV AGE du 9.02.2006

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr