COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE MAGNAC SUR TOUVRE

Active Magnac-sur-Touvre 1985-04-09
M

Mission

creation d'oeuvres sociales en faveur des personnels interesses ; instituer toutes formes d'aide jugees opportunes.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Angoulême
@

Commune & Contact

Commune

Magnac-sur-Touvre (16600)

Associations de Magnac-sur-Touvre

Contact

#

Identifiants

RNA
W161004597
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161085064
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 161P

Observation : reç 2 courriers le même jour, mais séparés, traité 1 cefa+1pv = récépissé , l'autre pv sans cerfa a été retourné le22

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr