ENTENTE POUR LA CHASSE D'YVRAC ET MALLEYRAND

Active Yvrac-et-Malleyrand 1996-08-08
M

Mission

renseigner et faire appliquer toutes les décisions et mesures conciliant la pratique de la chasse sur ce territoire en prévenant toute dégradation, trouble ou nuisance à ce territoire de chasse ; les mesures édictées par la loi, décrets, arrêtés ou circulaires, ainsi que le règlement intérieur de l'association ; défendre l'intérêt de ses membres dans la pratique de la chasse et les aider dans leurs relations avec les pouvoirs publics et les instances de la chasse ; rechercher et mettre en oeuvre toute action renforçant l'entente et le partenariat entre les propriétaires du territoire de chasse et les chasseurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Yvrac-et-Malleyrand (16110)

Associations de Yvrac-et-Malleyrand

Contact

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Identifiants

RNA
W161003720
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161096142
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 161P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr