SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TUSSON

Active Tusson 2005-07-28
M

Mission

Regrouper les propriétaires, les détenteurs de droit de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes, en vue de développer le gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression dubraconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations ; contribuer, en fonction de ses moyens, à l'aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tusson (16140)

Associations de Tusson

Siège INSEE

16140 TUSSON

Contact

#

Identifiants

RNA
W161002015
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781257803
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0161098964
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 163S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr