AMICALE DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE COURBILLAC

Active Courbillac 1947-06-06
M

Mission

Regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou location ; contribuer, en fonction de ses moyens, à l’aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courbillac (16200)

Associations de Courbillac

Contact

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Identifiants

RNA
W161000932
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161047114
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr