Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : permettre à tous les publics, sans distinction d'origine ethnique, de religion, d'opinion politique ou de genre, de vivre et d'accomplir des expériences artistiques ;Favoriser un espace de travail convivial et solidaire où sont élaborés des projets artistiques, individuels ou collectifs, avec ou sans contrat d'édition ;Mettre en œuvre toutes les mesures favorisant la valorisation, le respect et la pérennité des équipements collectifs et des activités ; Veiller à ce que les activités aient un caractère social, éducatif et culturel afin de soutenir et développer la vie collective du lieu ; Contribuer au rayonnement culturel et à l'utilité publique sur le territoire de Nouvelle-Aquitaine, en particulier par le biais du médium bande dessinée ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 16
Préfecture : Charente
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500430367
Numéro de l'annonce : 367
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W161000797
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 161P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03