COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE GOND-PONTOUVRE ET DE SES ETABLISSEMENTS PUBLICS

Active Gond-Pontouvre 1990-11-23
M

Mission

Instituer en faveur du personnel toutes les aides jugées opportunes : financières, matérielles, culturelles ainsi que toutes réalisations sociales.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Angoulême
@

Commune & Contact

Commune

Gond-Pontouvre (16160)

Associations de Gond-Pontouvre

Contact

#

Identifiants

RNA
W161000707
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161090217
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 161P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr