SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE GOURVILLE

Active Gourville 1922-07-27
M

Mission

Répression du braconnage et pratique de la chasse.

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Gourville (16170)

Associations de Gourville

Contact

#

Identifiants

RNA
W161000612
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161022057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : dernière date publication enregistrée :2003-01-18

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr