M
Mission
de veiller au respect de la loi, des règlements, et des préconisations en vigueur face aux multiples projets d'implantation d'éoliennes ; elle se veut une force de propositions pour faire évoluer la législation et les réglementations dans le sens d'une meilleure prise en compte, tant locale que régionale, des aspects environnementaux, paysagers, humains, sociaux et économiques
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Hautes Terres
@
Commune & Contact
Commune
Laurie (15500)Contact
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- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W153001176
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 153S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr