ASSOCIATION D'ESTIVE DE "CURIERES-CHAVANON"

Active Cheylade 2008-06-02
M

Mission

utilisation sous forme collective des pâturages de la section de Curières-Chavanon, figurant au cadastre de la commune sous les références : section AN n° 17.18.19.23, et amélioration des possibilités d'estive de ces terrains par l'accomplissement de travaux de mise en oeuvre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cheylade (15400)

Associations de Cheylade

Siège INSEE

15400 CHEYLADE

Contact

#

Identifiants

RNA
W153000746
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507540532
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 153S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr