PATRIMOINE DE CHAUSSENAC

Active Chaussenac 1998-09-05
M

Mission

Recensement, protection, restauration, mise en valeur de tous les elements consttuant le patrimoine de la commune de chaussenac du domaine public et du domaine prive avec l'accord des proprietaires.

Domaines

  • protection de sites naturels 👉 Pays de Salers
  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Pays de Salers
@

Commune & Contact

Commune

Chaussenac (15700)

Associations de Chaussenac

Siège INSEE

MAIRIE, 15700 CHAUSSENAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W152000314
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
493587802
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0152001316
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 152S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

protection de sites naturels

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr