LES RIVERAINS DE L'AUTHRE

inventaire des ouvrages, bâtiments, moulins, chaussées, écluses et autres constructions de toute nature situés sur la rivière de l'authre, en relation directe ou indirecte avec la rivière sa qualité, son débit, et sa biodiversité ; réflexion sur les divers travaux a y effectuer ; analyse des obligations de quelques natures qu'elles soient et réponse à y apporter, concernant tant les membres de l'association que l'association elle-même ; et plus généralement en ce qui concerne les ouvrages et les diverses, objet du paragraphe ci-dessus, sans que la présente close soit limitatives, étant toutefois préciser que tout propriétaire d'un ouvrage peut y intervenir de son propre chef sans concertation avec les autres membres de l'association, ni accord préalable, mais à charge d'en supporter le coût et de respecter la réglementation ;

Domaines

• protection de sites naturels 👉 Bassin d'Aurillac

Commune

Associations de Ytrac

Contact

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr