CPTS SUD CALVADOS

Active Condé-en-Normandie 2025-01-10
M

Mission

organiser le soin entre professionnels de santé libéraux et hospitaliers sur le territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Condé-en-Normandie (14110)

Associations de Condé-en-Normandie

Siège INSEE

9 RUE DU PONT CEL, 14110 CONDE-EN-NORMANDIE

Contact

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Identifiants

RNA
W144004759
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943246207
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-23
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Ancien titre : ACCPTSSC ASSOCIATION POUR LA CREATION DE LA CPTS SUD CALVADOS
  • Nouveau titre : CPTS SUD CALVADOS
  • Nouvel objet : organiser le soin entre professionnels de santé libéraux et hospitaliers sur le territoire
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 144S

Activité

santé

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr