ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DU BOCAGE NORMAND

Active Condé-sur-Noireau 1982-07-23
M

Mission

Assurer l'exercice du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Condé-sur-Noireau (14110)

Associations de Condé-en-Normandie

Siège INSEE

1 RUE RENE LENORMAND, 14110 CONDE-EN-NORMANDIE

Contact

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Identifiants

RNA
W144000104
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
319742573
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0144001031
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 144S

Observation : Reconnaissance de la qualité cultuelle attribuée du 22/09/2023 au 22/09/2028

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr