ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME A ORBEC

Active Orbec 1967-07-27
M

Mission

assurer la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité catholique : gestion des établissements scolaires ; gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement se rapporte à l'éducation ou à l'enseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Orbec (14290)

Associations de Orbec

Siège INSEE

6 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 14290 ORBEC

Contact

#

Identifiants

RNA
W143002110
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
337987754
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0143000905
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 143S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

apprentissage

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr