SAUVEGARDE DU PATRIMOINE TORQUESNOIS

Active Le Torquesne 2009-07-23
M

Mission

contribuer par tous moyens appropriés du patrimoine à la sauvegarde et la restauration du patrimoine de la commune de Le Torquesne notamment l'église le cimetière le calvaire la croix de pierre et la mairie. Elle a notamment pour but : de concourir à la connaissance de ce patrimoine ainsi qu'à sa mise en valeur par différentes manifestations, d'apporter son concours financier dans les projets de sauvegarde et de restauration de son patrimoine, dans cette perspective, de conclure des accords ou conventions tant avec les pouvoirs publics qu'avec divers organismes dont la Fondation du Patrimoine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Torquesne (14130)

Associations de Le Torquesne

Siège INSEE

14130 LE TORQUESNE

Contact

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Identifiants

RNA
W143001444
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
753086560
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 143S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr