ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE FUNERAIRE DANS LE CALVADOS (APPFC)

Active Bazenville 2009-01-12
M

Mission

la protection du patrimoine funéraire dans le Calvados et notamment sa préservation, sauve garde et mise en valeur, l'inventaire des tombes, la réalisation de devis et la signature de toute convention

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bazenville (14480)

Associations de Bazenville

Siège INSEE

15 RUE DES NOYAUX, 14480 BAZENVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W143001254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534236237
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 141S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr