COTE DE NACRE - ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE

Active Bernières-sur-Mer 2021-05-12
M

Mission

sur le territoire de la côte de Nacre, constitué des communes situées dans les intercommunalités « Seulles Terre et Mer » et « Caen la Mer », d’encourager, dans le cadre du développement durable du territoire, la réalisation de projets de qualité en cohérence avec la qualité de l’urbanisme existant notamment ancien, du patrimoine et de l’environnement paysagé, spécifique à la région de la plaine de Caen et du Bessin

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bernières-sur-Mer (14990)

Associations de Bernières-sur-Mer

Contact

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Identifiants

RNA
W142016754
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr