ASSOCIATION DU MASTER II DROIT DU NUMERIQUE DE CAEN

Dissoute Caen 2017-09-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2025-07-01.

promotion du diplome de master 2 droit du numérique, de l'internet et des entreprises innovantes, délivré par l'université de Caen Normandie, ainsi que toutes les actions nécessaires à la réalisation de cet objet

Domaines

  • associations d'étudiants, d'élèves 👉 Caen la Mer
@

Commune & Contact

Commune

Caen (14000)

Associations de Caen

Siège INSEE

ESPLANADE DE LA PAIX, 14000 CAEN

Contact

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Identifiants

RNA
W142012249
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838197036
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Dissolution 2025-07-06
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 142P

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.