M
Mission
commemoration des combats de la bataille de l'odon 112
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Vallées de l'Orne et de l'Odon
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Commune & Contact
Commune
Esquay-Notre-Dame (14210)Associations de Esquay-Notre-Dame
Siège INSEE
2 PASSAGE DU SOUVENIR, 14210 ESQUAY-NOTRE-DAMEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W142011989
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
931481329
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0142010407
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 142P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr