ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE SAINT MARTIN DE FONTENAY LES P'TITS DE ST MARTIN
Activité
Mission
aide au financement des projets pédagogiques des écoles par l'organisation de diverses manifestations pour les écoles: Jacques Prévert et Charles Huard
Commune
Saint-Martin-de-Fontenay (14320)
Domaines
parents d'élèves
organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : aide au financement des projets pédagogiques de l'école par l'organisation de diverses manifestations pour l'école Charles Huard
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 14
Préfecture : Calvados
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500460294
Numéro de l'annonce : 294
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W142009326
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 142P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03