SECTION DEPARTEMENTALE DU CALVADOS DES COMBATTANTS DE MOINS DE VINGT ANS

Active Ifs 1991-06-21
M

Mission

grouper les anciens combattants présents sous les drapeaux durant les conflits alors qu'ils étaient âgés de moins de vingt ans

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ifs (14123)

Associations de Ifs

Contact

#

Identifiants

RNA
W142007226
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0142008693
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 142P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr